Mentions Légales

Mentions Légales

Conformément à la loi du 21 juin 2004 sur la confiance dans l'économie numérique, nous informons les visiteurs et utilisateurs du site Internet https://acte-3.com/ des éléments suivants :

 

 

 

ÉDITEUR

 

Le site https://acte-3.com/ est la propriété exclusive de Monsieur Frederic Alary, qui l'édite.

 

 

 

IMMATRICULATION

 

ACTE 3

 

03 86 57 86 39

 

acte-3@sfr.fr

 

 

 

HÉBERGEMENT

 

Le site est hébergé par :

 

1&1 IONOS SARL

 

7, place de la Gare

 

BP 70109

 

57200 Sarreguemines

 

 

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

 

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour. Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, https://acte-3.com/ ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de https://acte-3.com/

 

 

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction, adaptation et/ou traduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.

 

 

 

RESPECT DE LA LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

 

Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant.

Share by: